Actualités 2008/2009 : Rendez-vous le 3 mars!
Date : 04 février 2009
Chères Consœurs, Chers Confrères,
Notre actualité reste suspendue aux derniers décrets relatifs à la loi LME. Tant sur les mandats de SAS que sur la norme PE nous attendons toujours leur publication. La seule certitude concerne la Norme PE, pour laquelle le H3C a rendu, à la Chancellerie, un avis favorable.
Comme je vous l’indiquais dans le précédent numéro, l’équipe est à l’œuvre. C’est dans ce cadre que je vous propose de réserver sur vos agendas : le 3 mars entre 17h et 19h30 aux Salons Hoche. Date pour laquelle vous allez recevoir la première invitation conjointe CRCC et Ordre pour une rencontre ayant comme thème principal « Commissariat aux comptes et expertise comptables : quoi de neuf en 2009 ? ».
D’ailleurs sur ce petit jeu de mots, vous allez vous apercevoir, en consultant les liens d’actualité, que le neuf en 2009 est une vraie réalité…L’ordonnance du 30 janvier sur les nouvelles obligations de déclaration de soupçon le prouve. Nul doute que nous allons devoir revenir longuement sur ce sujet dans les semaines et mois à venir.
Avant de terminer et en changeant totalement de sujet, je souhaite attirer votre attention sur deux points d’importance.
Le premier concerne la réouverture du portail de la CNCC. Nous pouvons reprendre la saisie de nos données 2008 portant aussi bien sur la mise à jour des déclarations d’activité 2007 que sur nos nouveaux mandats ou encore sur les demandes de dérogation.
En ce qui concerne les déclarations d’activité 2007, nous avons décidé de fixer le délai maximum au 28 février 2009. J’insiste sur cette date. Il n’y aura plus de relance.
Le deuxième sujet concerne les cotisations 2008 au H3C. Les retardataires ont reçu une ultime relance du Président BAILLOT. Au-delà de toute considération polémique sur leurs modalités de perception, nous nous devons tous de respecter les textes. C’est pourquoi j’invite ceux d’entre vous qui n’auraient pas acquitté cette cotisation à le faire dans les plus brefs délais.
Je souhaite qu’aucun membre de la CRCC ne puisse être inquiété par une demande de sanction disciplinaire.
Dans tous les cas, je m’engage, et tout le Conseil avec moi, au sein du nouveau Conseil National, à faire en sorte que la CNCC entame une démarche auprès des Pouvoirs Publics afin que ces modalités soient revues.
Très confraternellement.
