Bienvenue à la Compagnie régionale des Commissaires aux comptes de Paris

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Actes de l'événement du 26 novembre 2014 CRCC de Paris 13/12/2014 PDF

Atelier 33 / Comment évaluer les principales incidences pour nos missions ? UE 16/07/2012 PDF
Atelier 51 et 73/ 10 questions d'actualité pour bien conseiller les clients UE 01/09/2012 PDF
Atelier 38 et 63/ La paie : pourquoi choisir entre rentabilité et sécurité ? UE 01/09/2012 PDF
Atelier 27 et 57/La clause bénéficiaire démembrée UE 01/09/2012 PDF
Atelier 26/ Evaluation des risques et procédures d’audit en découlant UE 01/09/2012 PDF
Ateliers partenairse 16 et 69/La notion de « catégories de salariés » et ses impacts UE 01/09/2012 PDF
Atelier 54/ Missions des CAC dans les syndicats UE 04/09/2012 PDF
Atelier 53/ Normes professionnelles des experts-comptables : Et vous, où en êtes-vous ? UE 04/09/2009 PDF
Atelier 24/ Les attestations du commissaire aux comptes UE 05/09/2012 PDF
Atelier 36/ Actualité juridique et éthique UE 05/09/2012 PDF
Atelier 59/ La mission du commissaire aux comptes dans les petites associations UE 06/09/2012 PDF
Atelier 77/ Le Commissaire aux Comptes confronté à une procédure pénale UE 07/09/2012 PDF
Atelier 79/NEP 600 Principes applicables à l’audit UE 13/11/2012 PPT
Atelier 68/Évaluation d’entreprise : UE 13/11/2012 PPT
Atelier 67/Conseil en restructuring des missions à valeur ajoutée à développer au sein de nos cabinets UE 13/11/2012 PPT
Atelier 49/Parité dans nos cabinets UE 13/11/2012 PPT
Atelier 47/L'expertise comptable du Comité d'entreprise : des missions à développer UE 13/11/2012 PPT
Atelier 41/La gestion de l’inaptitude physique : UE 13/11/2012 PPT
Atelier 13/Expertise-comptable et Commissariat aux comptes : de la complémentarité à l’organisation du cabinet UE 13/11/2012 PDF
Atelier 10/Traduction des opérations de mécénat en comptabilité UE 13/11/2012 PPT
Ateliers partenaires 5 et 40/Le commissaire aux comptes et le premier exercice d'un nouveau mandat UE 13/11/2012 PDF
Atelier 4/Normes : les outils indispensables pour être efficaces UE 13/11/2012 PPT
Atelier 1/La révélation des faits délictueux UE 13/11/2012 PPT

Rapport moral du Président - 2015 CRCC Paris 20/06/2016 Word

Comptes annuels 2015 CRCC Paris 06/06/2016 PDF

Rapport des censeurs 2015 CRCC de Paris 21/06/2016 PDF
Rapport du Trésorier 2015 CRCC de Paris 20/06/2016 PDF
Rapport des censeurs 2014 CRCC Paris 27/07/2015 PDF
Rapport du trésorier 2014 CRCC Paris 27/07/2015 PDF
Annexe_plaquettes_2014 CRCC Paris 27/07/2015 PDF
Rapport des censeurs 2013 CRCC Paris 01/08/2014 PDF
Rapport du trésorier 2013 CRCC Paris 01/08/2014 PDF
Annexe des comptes annuels 2013 CRCC Paris 01/08/2014 PDF
Rapport Censeurs 2012 CRCC 06/06/2013 PDF
Annexe - Comptes annuels 2012 CRCC 06/06/2013 PDF

Newsletter n°4 CRCC de Paris 16/11/2015 PDF
Newsletter Actualité technique CRCC de Paris 27/04/2015 PDF
Newsletter N°1 CRCC de Paris 10/02/2015 XLS

Rapport du H3C 2014 H3C 24/09/2015 PDF
BPP_Reseau_Decision 2014 CNCC 13/01/2015 PDF
NEP 230 Documentation de l'audit des comptes CNCC 19/09/2013 PDF
Réglement Interne H3C 19/09/2013 PDF
Avis du H3C du 15/02/2010 : succession de mission H3C 15/02/2010 PDF
Décret du 29/11/2003 portant sur la nomination des membres du H3C H3C 29/11/2003 PDF
Rapport 2006 H3C 31/12/2006 PDF
Avis 2 du 11/01/2007 - Applicabilité des articles L. 822-11 C. co. et 10 du code de déontologie aux conseils et prestations de service fournis par un CAC à la société soeur de l'entité dont il certifie les comptes H3C 11/01/2007 PDF
Avis du 8/03/2007 - Notion de réseau H3C 08/03/2007 PDF
Avis du 29/03/2007 - Indices d'appartenance à un réseau H3C 29/03/2007 PDF
Décision 06/07/2007 relative aux Contrôles Périodiques auxquels sont soumis les CAC H3C 06/07/2007 PDF
Avis du 22/11/2007 - Certification des comptes combinés en l'absence d'obligation légale H3C 22/11/2007 PDF
Avis du 22/11/2007 - Nomination volontaire d'un CAC H3C 22/11/2007 PDF
Avis du 22/11/2007 - Répartition des travaux entre les co commissaires H3C 22/11/2007 PDF
Délibération du H3C du 21/12/2007- Mise en oeuvre du système relatif aux contrôles périodiques H3C 21/12/2006 PDF
Rapport 2007 H3C 31/12/2007 PDF
Décision du 31/01/2008 sur le recrutement des contrôleurs dans le cadre de la mise en oeuvre du système de contrôles périodiques H3C 31/01/2008 PDF
Décision du 21/02/2008 relative au lancement des opérations de contrôle (relatif aux contrôles périodiques) H3C 21/02/2008 PDF
Avis du 21/02/2008 sur la succession de missions au sein de sociétés appartenant à un même groupe H3C 21/02/2008 PDF
Avis du 07/04/2008 - Prestation réalisée de manière concomitante à la mission de CAC H3C 07/04/2008 PDF
Avis du 07/04/2008 - Succession de missions H3C 07/04/2008 PDF
Avis du 01/07/2008 - Indépendance du CAC dans une association H3C 01/07/2008 PDF
Avis du 01/07/2008 - Répartition des travaux entre co-CAC H3C 01/07/2008 PDF
Avis du 30/09/2008 - Le CAC peut-il réaliser à la demande d'un tiers une intervention dans l'entité dont il certifie les comptes ? H3C 30/09/2008 PDF
Avis du 02/04/2009 - Prestation de services consistant en la traduction d'un document financier H3C 02/04/2009 PDF
Décision du H3C du 09/04/2009 - Programme 2009 des contrôles des CAC H3C 09/04/2009 PDF
Décision du H3C du 04/06/2009 relative aux modalités de la délégation de l'exercice des contrôles périodiques auxquels sont soumis les commissaires aux comptes H3C 04/06/2009 PDF
Délibération du H3C (05/06/2009) relative aux diligences directement liées à la mission de commissaire aux comptes dans les entreprises en difficultés H3C 05/06/2009 PDF
Avis du H3C du 02/07/2009 : Motif d'une démission d’un mandat de commissaire aux comptes H3C 02/07/2009 PDF
Avis du H3C du 03/07/2009 : Compatibilité d'une mission de commissariat aux comptes avec une mission d'expertise comptable dans le cadre de la création d'une entreprise hébergée par une association H3C 03/07/2009 PDF
Avis du H3C du 06/07/2009 : Intervention du commissaire aux comptes sur le contrôle interne H3C 06/07/2009 PDF
Avis du H3C du 07/07/2009 : Exercice d'une activité commerciale H3C 07/07/2009 PDF
Relations avec le PCAOB : échange d'informations et inspection des cabinets français (communiqué 16/10/2009) H3C 16/10/2009 PDF
Avis du H3C du 19/11/2009 : application des dispositions de l'article L. 822-14 du code de commerce relatif à la rotation des associés H3C 19/11/2009 PDF
Avis du H3C 17/12/2009 : facturation d'honoraires complémentaires H3C 17/12/2009 PDF
Accord d'échange d’informations entre l'AMF et le H3C concernant le contrôle qualité des travaux des commissaires aux comptes (11/01/2010) H3C 11/01/2010 PDF
Avis du H3C du 11/06/2010 : succession de mission H3C 11/06/2010 PDF
Relations avec le PCAOB – communiqué H3C-AMF (15/06/2010) H3C 15/06/2010 PDF
Avis du H3C du 24/06/2010 : Recours à des professionnels n'appartenant pas à la structure d'exercice professionnel détentrice du mandat de commissaire aux comptes H3C 24/06/2010 PDF
Avis du H3C du 08/07/2010 : succession de mission H3C 08/07/2010 PDF
Délibération du H3C du 22/07/2010 : Identification d'une bonne pratique professionnelle relative à la rotation des commissaires aux comptes H3C 22/07/2010 PDF
Avis du H3C du 26/07/2010 : succession de mission H3C 26/07/2010 PDF
Avis du H3C du 04/11/2010 H3C 04/11/2010 PDF
Décision du H3C du 18/01/2011 H3C 18/01/2011 PDF
Avis du H3C du 17/02/2011 : démission en cas de survenance d'un évènement particulier H3C 17/02/2011 PDF
Avis du H3C du 07/03/2011 : article 106 de la loi Sarbanes-Oxley H3C 07/03/2011 PDF

Circulaire révélation CRCC de Paris 27/08/2015 PDF

Table synthétique des normes CNCC 09/01/2014 PDF

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Délais de paiement : publication des modèles de tableaux de présentation des informations CRCC de Paris 14/04/2016 PDF
Partie règlementaire du code de commerce-Livre II et Titre II du Livre VIII Inconnu 19/09/2013 PDF
Table de concordance Décret du 23 mars 1967 et Partie Règlementaire du Code de commerce Inconnu 19/09/2013 PDF
Table de concordance Décret du 12 août 1969 et Partie Règlementaire du Code de commerce Inconnu 19/09/2013 PDF
Loi 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière Inconnu 01/08/2003 PDF
Décret 2003-1121 du 25 novembre 2003 relatif à l'organisation et au statut professionnel des commissaires aux comptes Inconnu 25/11/2003 PDF
Titres I et II du Livre VIII du Code de commerce modifié par l'ordonnance n° 2005-1126 du 8 septembre 2005 Inconnu 08/09/2005 PDF
Décret 2006-1566 du 11 décembre 2006 Inconnu 11/12/2006 PDF
Texte du Décret du 12 août 1969 modifié par le Décret 2007-179 du 9 février 2007 Inconnu 09/02/2007 PDF
Décret 2007-179 du 9 février 2007 Inconnu 09/02/2007 PDF
Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi Inconnu 21/08/2007 PDF
Décret 2008-674 du 2 juillet 2008 modifiant le code de déontologie Inconnu 02/07/2008 PDF
Partie réglementaire du Code de commerce - Titre II du Livre VIII (v. 02/2009) Inconnu 01/02/2009 PDF
Partie arrêté du code de commerce - Titre II du livre VIII (v. 06/2009) Inconnu 01/06/2009 PDF
Partie législative du Code de commerce - Titre II du Livre VIII (v. 12/2009) Inconnu 01/12/2009 PDF

Rapport TRACFIN 2014 TRACFIN 24/08/2015 PDF
Rapport TRACFIN 2009 TRACFIN 31/12/2009 PDF
Rapport TRACFIN 2010 TRACFIN 31/12/2010 PDF

Déclaration sur l'honneur CRCC Paris 17/07/2012 Word
Lettre appel à candidature CRCC Paris 18/07/2012 Word
Liste des candidats - 1er tour CRCC Paris 13/09/2012 PDF
Liste des électeurs 2012 - 1er tour CRCC Paris 13/09/2012 PDF

Résultats Élections CRCC Paris 14/10/2014 PDF
Liste des candidats CRCC Paris 19/09/2014 PDF
Déclaration sur honneur 2014 CRCC Paris 16/07/2014 Word

Liste des candidats au premier tour de l'élection 2016 CRCC de Paris 16/09/2016 PDF
Lettre d'appel à candidature CRCC de Paris 16/08/2016 Word
Déclaration sur l'honneur CRCC de Paris 03/08/2016 Word

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MISSION OUTILS SOMMAIRE INCONTOURNABLES CRCC Paris 15/09/2014 XLS
0. METHODOLOGIE GENERALE DE CONDUITE DE LA MISSION CRCC Paris 04/02/2016 Word
1. ACCEPTATION D UN NOUVEAU MANDAT CRCC Paris 01/06/2014 XLS
2A. QUESTIONNAIRE LBAT DA - NEP 240 CRCC Paris 31/05/2014 XLS
2B. QUESTIONNAIRE LBAT GEP - NEP 9605 CRCC Paris 30/05/2014 XLS
3. MAINTIEN DE LA MISSION - NEP 260 265 CRCC Paris 28/05/2014 XLS
4.1 QUESTIONNAIRE SUR L'EVALUATION RISQUE INHERENT CRCC Paris 27/05/2014 XLS
4.2 QUESTIONNAIRE SUR L'EVALUATION RISQUE FRAUDES - NEP 240 CRCC Paris 15/09/2014 XLS
5. MODELE LETTRE MISSION - NEP 210 CRCC Paris 26/05/2014 Word
6A.QUESTIONNAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE CRCC Paris 15/09/2015 XLS
6.B TABLEAU DE CONTROLE DE SEPARATION DES FONCTIONS (v. 11/2009) - NEP 315 CRCC Paris 01/11/2009 XLS
7. QUESTIONNAIRE TRAVAUX EC - NEP 630 CRCC Paris 15/09/2015 XLS
8. PLAN DE MISSION - NEP 300 CRCC Paris 19/12/2015 Word
9. CONFIRMATION DES TIERS CRCC Paris 01/12/2015 XLS
10. CONTINUITE D'EXPLOITATION - NEP 570 CRCC Paris 15/09/2015 XLS
11. EVENEMENTS POSTERIEURS - NEP 560 CRCC Paris 19/12/2015 Word
12. VERIFICATIONS SPECIFIQUES (En cours) CRCC Paris 04/02/2016 PDF
13. DECLARATION DE LA DIRECTION - NEP 580 CRCC Paris 15/09/2014 XLS
14. NOTE DE SYNTHESE ET FIN DE MISSION CRCC Paris 15/09/2014 XLS
15. RAPPORTS - NEP 700 CRCC Paris 01/11/2009 Word
16. BOUCLAGE DE LA MISSION CRCC Paris 15/09/2014 XLS

Contrôle des conventions réglementées dans les SAS - Note technique (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 PDF
Contrôle des conventions réglementées et engagements dans les SA - Note technique (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 PDF
Programme de travail par cycle fiscal CRCC Paris 20/09/2013 Word
Programme de travail - Autres créances et autres dettes (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Provisions (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Evaluation inventaire physique (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Capitaux propres (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Immobilisations financières (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Immobilisations corporelles (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Immobilisations incorporelles (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle stocks (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Social et paie (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Ventes clients (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle financier (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Achat-fournisseurs (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Quelques rappels (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Lettre au prédécesseur CRCC Paris 20/09/2013 Word
Questionnaire de revue indépendante CRCC Paris 20/09/2013 Word
Quelques rappels sur la revue indépendante CRCC Paris 20/09/2013 Word
Programme de revue des travaux du co-commissaire (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Questionnaire de contrôle des informations sur les exercices précédents (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
D - Avocats (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
C - Banques (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
B - Clients Fournisseurs M2 (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
A - Clients Fournisseurs M1 (v. 11/2009) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Rapport spécial (Conventions) - Questionnaire de préparation (v. 11/2009) / (NEP 705) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Questionnaire de fin de mission et annexe (v. 11/2009) / (NEP 700/705) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Questionnaire sur le contrôle de l'annexe - Modèle (v. 11/2009) / (NEP 700/705) CRCC Paris 01/11/2009 Word
Programme de travail par cycle - Quelques rappels (v. 11/2009) / (NEP 315/330) CRCC Paris 01/11/2009 Word