Rappelons les fondations :
Qu'est ce que la norme VSME et quelles sont les nouvelles missions des commissaires aux comptes ?
L'article fondateur de la série : par où commencer quand rien n'est encore en place.
La base de tout rapport : l'identité formelle de l'entreprise d'un côté, l'inventaire de ses pratiques, politiques et initiatives ESG de l'autre. Appuyé par un outil Excel de l'EFRAG, ce bloc requiert du CAC une vérification de la cohérence, de la complétude et de la traçabilité des informations publiées.
Décryptons le référentiel, bloc par bloc :
Facultatif juridiquement, mais socle opérationnel indispensable : sans lui, le reporting reste déclaratif et peu défendable ; avec lui, les PME sécurisent leur démarche et anticipent les futures exigences d'assurance.
Le passage du qualitatif au quantitatif : convertir factures et relevés physiques en indicateurs normés, exercice délicat pour la PME mais familier au CAC, dont le rôle est de sécuriser la méthode de conversion.
Après la mesure vient l'engagement : formaliser des objectifs de réduction et la trajectoire pour les atteindre. Le CAC y apprécie la cohérence entre les cibles annoncées, les moyens engagés et les données publiées au titre du B3.
Un cadre simplifié pour identifier et évaluer risques physiques et de transition, sans modélisation complexe ni quantification financière obligatoire. Le CAC vérifie la réalité et la cohérence de la démarche d'identification.
Trois sujets réputés abstraits qui reposent sur des données très concrètes : registres réglementaires, coordonnées des sites, relevés de prélèvements. Avec les trois réflexes d'audit à adopter, tout ce qui est à savoir est à lire.
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Le bloc B7 : Économie circulaire : Éliminer les déchets, faire circuler les matières, régénérer la nature : trois principes qui concernent tous les secteurs, du plastique agricole aux emballages du tertiaire. L'article recense les outils officiels de traçabilité des flux et rappelle le point de vigilance du CAC : un déchet
destiné au recyclage n'est pas un déchet
effectivement recyclé.
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Les blocs B8, C5, C6 et C7 : Volet social : Effectifs, taux de rotation, mixité de la direction, droits de l'homme : le volet du référentiel qui recoupe le plus directement la mission légale. Le CAC peut y mutualiser les diligences déjà menées sur le cycle social, en veillant à la stricte application des définitions de la norme.
Trois indicateurs seulement : condamnations pour corruption, chiffre d'affaires en secteurs sensibles, mixité des organes de direction mais à forte portée normative. Le CAC y vérifie la cohérence entre procédures formalisées et mise en œuvre réelle, pour détecter tout décalage entre discours et actes :
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